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Condition de passage
Le conseil de classe est composé de tous les enseignants d'une même classe, il est présidé par le directeur de l'Institut. Le conseil de classe se réunit à l'issue de chaque trimestre pour évaluer les résultats des étudiants cas par cas. Il décide à la fin du troisième trimestre du passage de l’echec ou  de l'exclusion des étudiants de première année de préparation.
 
Passe en deuxième année de préparation tout étudiant ayant une moyenne annuelle supérieure ou égale à dix (10) sur vingt (20). Les cas des étudiants dont la moyenne est inférieure à dix sur vingt au terme de la première année sont examinés par le conseil de classe de fin d'année. Tout étudiant ayant fait l'objet de sanctions disciplinaires prononcées par un conseil de discipline perd le bénéfice éventuel du rachat par le conseil de classe.
 
Toute absence à une épreuve de contrôle continu ou d'examen trimestriel est sanctionnée par zéro.8- Le redoublement au cycle préparatoire n'est autorisé qu'une seule fois .
 
En cas d'échec en première année, les étudiants du cycle préparatoire sont autorisés à faire valoir leur droit à une réorientation universitaire.Les étudiants de première année sont autorisés à passer les examens de fin de première année du premier cycle de license dans les facultés des sciences .
 
L'autorisation d'inscription aux concours nationaux d'entrée aux établissements de formation l'ingénieurs est accordée aux étudiants de la deuxième année du cycle préparatoire répondant à des conditions de niveau scientifique et de régularité dans les études .

Les étudiants de deuxième année sont autorisés à passer les examens de deuxième année du premier cycle de License.
 
Les étudiants ayant épuisé leurs droits à l'inscription en deuxième année du cycle préparatoire sont autorisés selon leurs resultats de cours d’année  à s'inscrire en deuxième année ou en troisième année du premier cycle du License  .
DISPOSITIONS DISCIPLINAIRES
 La présence des étudiants à tous les enseignements est obligatoire. Toue manquement est considérée comme une absence injustifiée. Toute absence non justifiée est sanctionnée par un avertissement. Trois absences non justifiées dans une même matière ou trois avertissements pour raison d'absence entraînent la traduction de l'étudiant devant le conseil de discipline.
 
 Le conseil de discipline est présidé par le directeur de l'Institut, il est composé suivant la réglementation en vigueur.L'étudiant traduit devant le conseil de discipline est convoqué par voie administrative deux semaines avant la date prévue pour la réunion du conseil.Le directeur de l'Institut peut, par mesure administrative, interdire l'accès de l'établissement à toute personne déférée devant le conseil de discipline jusqu'au jour de Sa comparution devant ledit conseil qui doit se réunir dans un délai ne dépassant pas les dix jours.
FONCTIONNEMENT DE LA BIBLIOTIIEQUE
La bibliothèque offre ses services d'information et de documentation en particulier aux étudiants de l'Institut. Les étudiants ont droit à la consultation sur place des ouvrages de la bibliothèque ainsi qu'au prêt à domicile. Pour user de ce droit, l'étudiant doit s'inscrire, il reçoit une carte de lecteur qui est strictement personnelle. La consultation sur place et le prêt à domicile sont régis par la réglementation de la bibliothèque qui est disponible sur demande, tout manquement de l'utilisateur à cette réglementation entraîne le retrait de la carte de lecteur. En cas de détérioration ou de perte d'un document, l'étudiant est tenu de payer la double valeur du document à l'agent comptable de l'Institut.